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Documents

  • UGSEL 74

    • RENTREE 2021 :



    CATEGORIES :

    Ages-Categories-Ugsel.pdf


     GUIDE PRATIQUE DES AS :
     GUIDE_PRATIQUE_de_Rentree_2021_2022.pdf
    CERTIFICAT MEDICAL :

    INFOS_Certificat_medical_et_Sport_Scolaire.pdf 

    Législation : 

    • MAJ 2021 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043486824
    • A compter de la rentrée 2016 le certificat médical n’’est plus obligatoire pour pratiquer les activités sportives facultatives proposées dans les collčges et les lycées (sauf pour le Rugby, le Biathlon tir ā air comprimé,  le surclassement, et d’’autres disciplines ā contraintes particuličres).
    • Arręté du 24 juillet 2017 fixant les caractéristiques de l’examen médical spécifique relatif ā la délivrance du certificat médical de non-contre-indication
    • Communiquer 26 août 2016 = >>>Pratique_Sportive_simplification_du_certificat_medical.pdf
    • Code de l’’éducation L 552-1 : "Tout élčve apte ā l’’éducation physique et sportive est réputé apte ā ces activités physiques et sportives volontaires"
    • Loi n°2016‐41 du 26/01/2016,  Art 220, relative ā la modernisation du systčme de santé, publiée au JORF n°0022 du 27/01/2016 modifie, ā cette date et en conséquence, le code de l’éducation.

    LICENCE-ASSURANCE

    & RGPD :

    ASSURANCES IA-RC :
    • Les 3 types de licences ugsel dites sportive, d’’’encadrement ou d’’adhérent comprennent une garantie de base en responsabilité civile, individuelle accident et assistance. 
    • Ces garanties de base ont été souscrites auprčs de la Mutuelle Saint-Christophe. 
    • Les AS en informe les adhérents au moment de l’inscription ā l’aide du formulaire dédié. FORMULAIRE >>> adressé par mail aux AS
    UTILISATIONS DES DONNEES :
    • RGPD : Au moment de l’inscription, l’’AS informe et recueil le consentement des adhérents ā la politique de protection des données de notre fédération. 
    • FORMULAIRE CONSENTEMENT>>> adressé par mail aux AS

    UGSELNET
    Gestion des licenciés :

     >>>UGSELNET (outil informatique de l’AS, des demandes puis impressions des licences)

    >> UGSELNET-Mode_d_emploi_FAQ_Enseignants.pdf

    USPORT :

    Inscription des licenciés aux compétitions et rencontres. Voir onglet USPORT dans son compte >>> Ugselnet


    - Prime Kilométrique (PK):

    -Bilan activités des AS:

     1- Feuille PK : en .xls Feuille_PK_ugsel.xls

    2- FICHE_BILAN_AS_ANNUEL.xls


    • RENTREE ANIMATION SPORTIVE UGSEL NATIONALE: 

    - Rčglements sportifs (spécifiques et généraux) 2020-2021 = mis en ligne >>> voir site ugsel nationale (rubrique compétition)

     

    - Projet calendrier sportif + formation jeunes officiels >>> voir site ugsel nationale (rubrique compétition)

     

    - Quotas 2020-2021  >>> voir site ugsel nationale (rubrique compétition)




     


  • Documents permanents
    •  DOCUMENTS PERMANENTS UGSEL HAUTE-SAVOIE

     

     

    Statuts Comité UGSEL Haute-Savoie :Statuts_2018_UGSEL_Haute-Savoie.pdf 
    Statuts type Association Sportive 2nd degré : Notre site internet n’acceptant pas les fichiers en .docx, les statuts type sont à demander par mail à l’Ugsel 74.
    Déclaration en ligne : voir le site  https://www.service-public.fr/associations
    Autorisation parentale type et pour les déplacements aux nationaux: Autorisation_parentale.doc

    Autorisation_parentale.pdf




Dernière mise à jour : 06/10/2021


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