Accompagnement éducatif

• Informations générales

  Préambule 

  • L'UGSEL Nationale et les UGSEL Départementales ont été missionées en juin 2008 par le SGEC (Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique) pour accompagner les CAEC et les établissements scolaires à la mise en place de l'accompagnement éducatif. Pourquoi ? L'UGSEL fait partie de l'un des 4 organismes nationaux de l'Enseignement Catholique.

  • Cédric Amiot, coordinateur de l'UGSEL 74, est référent AE pour le département. Son rôle est d'établir des liens, et d'apporter les informations et les conseils aux collèges pour les aider à définir et à construire leurs projets d'AE.

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• Mise en oeuvre

  1. ANNEE SCOLAIRE 2010-2011

   Orange = Dossier de subvention EN ; Bleu = CNDS ; Vert = HSE

   

  Date	Provenance	Titre	Téléchargement et Infos
  Septembre 2010	CAEC-UGSEL-DDEC	Crédit pédagogique EN	En septembre un appel à projet sera lancé pour répartir la subvention EN. commission CAEC en nov-décembre.
  21 juin 2010	Rectorat-CAEC-DDEC	Attribution HSE	Procédure attribution HSE : Si l'enveloppe est reconduite alors par défaut les dotations seront les mêmes. Ajustements possible le 1er juillet au CAEC.
  mai 2010	DDCS/CNDS	Camapgne CNDS 2010-2011	Dossier à retourner avant le 20 mai : CONVENTION_COLLEGE_AS_CNDS_2010.doc DOSSIER_IDENTIFICATION_AS_CNDS_2010.doc
  avril 2010	IA	Enquête HSE 2ème et 3ème trimestre	A retourner pour le 24 juin à l'IA Div2-Moyens AE_prive_enquete_MEN_2eme_et_3eme_trim.xls
  Décembre 2009	DDCS/CNDS	Bilan camapagne  09-10	bilan_CNDS_college prive 2009-2010.pdf

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

  2. ANNEE SCOLAIRE 09-2010 :

  Date	Provenance	Titre	Téléchargement ou Communiqué
  novembre 09	CAEC/DDEC	Commission départementale et Académique subvention EN "crédit pédagogique"	Commission 74 : 16 novembre Commission CAEC : 26 novembre
  Novembre 09	SGEC	Virement de la subvention EN 0809 : effectuer le 9/11/09
  28 aout 09	CAEC / DDEC	Répartition des HSE 2009-2010	La dotation globale d'HSE est identique à l'année dernière.
  17 juin 09	Rectorat/ DDEC74/ IA/CAEC	Actualité HSE 0910 Retour des projets le 25 juin à la DDEC, le CAEC et l'IA	L'appel à projet pour la dotation en HSE a été transmise aux établissements scolaires par le rectorat.
  20 Mai 09	DDJS/CNDS	Lancement de la campagne CNDS AE 0910	A consulter : Instructions officielles : Circulaire_AE_30_04_09.pdf Synthèse des instructions: synthese_campagne_CNDS0910.doc
  mars 09	Ugsel 74	Campagne CNDS AE 0910	lettre :  note_info1_CNDS_AE09

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

  3. ANNEE SCOLAIRE 0809:

  Date	provenance	Titre	Téléchargement
  Déc 08	DDJS/CNDS	Bilan subvention CNDS AE 0809	bilan_CNDS college prive 74.pdf

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• N° de SIRET

  Statuts type d'une AS 2nd degré	UGSEL_statuts_types_AS_2d_degre.doc
  Liste des pièces à fournir	Cadre de l'INSEE.doc   Adresse INSEE et infos_pratiques.doc
  lettre type pour INSEE Bourgogne	lettre_type_demande_siret.pdf
  lien vers site web	SIRENE
  lien vers site web	Journal Officiel.gouv

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Dernière mise à jour : 22/06/2010